Barème des sanctions

Les sanctions seront prononcées dans le respect des articles 38 et 39 du règlement officiel.

Ces sanctions du barème sont divisées en trois parties appelées ‘’degré ‘’

Le troisième degré, étant la sanction la plus lourde.

Son rôle est d’obliger à respecter un règlement qui est le même pour tous et, éviter les débordements afin de canaliser les dérives possibles.

Il est établi en prenant les ‘’articles’’ du règlement officiel de la F.C.P.A. en référence.

Le Comité d’arbitrage sera là pour juger et trancher sur les éventuelles remarques signalées par les pêcheurs ou les commissaires de secteurs.

Pour la sanction du premier degré, le jugement se fera dans la majorité des cas le jour même de l’épreuve et si la remarque s’avère fondée, la sanction sera immédiatement appliquée avec les points de pénalités.

 

NOTE :

• En cas de litige entre participants, le problème doit être réglé obligatoirement avec un représentant du Comité d’arbitrage. Tant que le conflit n’est pas résolu, le concours sera retardé (si cela se produit avant le début du concours)

 

• En cours de pêche si un conflit virulent nait entre pêcheurs, le commissaire de secteur ou un représentant du Comité d’arbitrage devra intervenir pour relever et remédier rapidement au problème posé. Si celui-ci mérite une attention particulière, il sera réglé à la fin de l’épreuve et obligatoirement avant la pesée dans chaque secteur.

 

NOTE :

• En l’absence des représentants de l’équipe concernée, la Commission de discipline statuera sans aucun recours possible. La sanction sera définitivement prononcée.

 

BAREME DES SANCTIONS.

Les sanctions seront prononcées dans le respect des articles 38 et 39 du règlement officiel.

Ces sanctions sont divisées en trois parties, appelées « degré »

 

Premier degré :

Cinq points de pénalité à ajouter au total du classement général de l’épreuve du jour.

 

Deuxième degré :

Exclusion pour l’épreuve suivante.

 

Troisième degré :

Exclusion pour le restant du championnat

 

 

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